Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUITS LEMAN
France Décor

Numéro de dépôt :
931253
Date de dépôt :
21/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PRODUITS LEMAN

Déposée le 21 août 1975 par France Décor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PRODUITS LEMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est France Décor domicilié(e) (soc. an.), 49, chemin du Vernand, Annemasse (Haute-Savoie). - France.

La marque PRODUITS LEMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PRODUITS LEMAN est expirée depuis le 21 août 1985.

France Décor a également déposé les autres marques suivantes : Les Friancettes , GOURMAN' DECO , SHAMONIX , MOUSSE DE SUCRE , CONCERT'IN Concert'in Confiserie , ARAVIS


France Décor - (soc. an.), 49, chemin du Vernand, Annemasse (Haute-Savoie). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474

Desserts sucrés, crème et flans.